Mentions légales

Le site www.la-curieuse-pepiniere.com est la propriété de l'entreprise La Curieuse Pépinière – BILY Guillaume – 04 impasse de la vigne  – 56200 Saint Martin sur Oust. SIRET :848 793 105 00018 

Pour nous joindre

Nom : BILY
Prénom : Guillaume
Tel :07 68 81 41 43

Propriété intellectuelle

Les textes, slogans, dessins, images, photographies, ou vidéos sont la propriété de l'entreprise La Curieuse Pépinière. Toute reproduction totale ou partielle de ces documents, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite, au sens de l'article L 713-2 du CPI.

Droit de reproduction

La Curieuse Pépinière autorise la visualisation et la copie du contenu du site à titre personnel et privé exclusivement. Toute autre reproduction dans un but commercial doit faire l'objet d'un accord exprès de l'entreprise La Curieuse Pépinière. En conséquence de quoi, en dehors du cadre personnel et privé, toute réutilisation, reproduction, copie par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de toute partie des textes, bases de données, marques, logos et œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable et expresse de La Curieuse Pépinière est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

Responsabilité

L'entreprise La curieuse Pépinière ne peut être tenu responsable de dommages sur des matériels ou des logiciels installés chez l'utilisateur, que ces dommages soient imputables ou non à l'utilisation de carniflore.com. La visualisation d'informations à partir du site la-curieuse-pepiniere.com s'effectue sous le seul contrôle de l'utilisateur, conformément aux indications fournies sur les rubriques du site concernées. Par ailleurs, l'entreprise La Curieuse Pépinière ne peut être tenu pour responsable du contenu, des publicités, des produits et des services disponibles sur les sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site la-curieuse-pepiniere.com. La mise en place d'un lien hypertexte à partir d'un site tiers vers la-curieuse-pepiniere.com n'est soumise à aucune autorisation, mais toute prise de contact à ce sujet est la bienvenue.

Droit d'accès, de modification, et de suppression

Conformément aux articles 26, 34 à 38 de la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles, et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant.

Hébergement du site carniflore.com

Site hébergé par Shopify